
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site plantecarnivore33.org les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Plante Carnivore 33
Entreprise individuelle – Dimitri Gaunie
Adresse : 10 Bel Air, 33910 Sablons, France
Adresse e-mail : dgaunie@gmail.com
SIRET : 812 474 963 00020
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts.
Responsable de la publication
Dimitri Gaunie
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row,
Dublin 2 D02HX96,
Irlande
Site web : https://www.wix.com
Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site plantecarnivore33.org (textes, photographies, images, logos, graphismes, descriptions de plantes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est strictement interdite.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Cookies
Le site utilise des cookies.
Les modalités d’utilisation et de gestion des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies, accessible sur le site.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

